dimanche, octobre 2, 2022
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Ces décisions de justice kafkaïennes

Particuliers, agriculteurs, municipalités : dans les campagnes françaises, plus personne ne semble à l’abri de l’hystérie judiciaire qui s’empare de certains justiciables n’hésitant pas à se lancer dans d’improbables croisades pour obtenir gain de cause. Des procédures auxquelles fait parfois droit la justice, donnant lieu à des décisions difficilement… justifiables.

Procès à tout va, dommages et intérêts astronomiques, croisades en justice aussi épiques que pathétiques… : si la France n’atteint pas encore, en matière d’extrémisme judiciaire, le niveau des États-Unis, force est de constater qu’elle en prend résolument le chemin, avec une recrudescence d’actions en justice aboutissant, parfois, à des décisions difficilement compréhensibles. Loin d’être épargnées par la furie administrative et judiciaire qui se déchaîne dans les grandes métropoles, les campagnes françaises sont, à ce titre, en première ligne face à ce déferlement de procédures souvent intentées en dépit du bon sens.

Les campagnes en première ligne

On se souvient ainsi de « l’affaire » entourant le mondialement célèbre coq Maurice, un gallinacé dont la propriétaire, une habitante de l’île de Ré, avait été traînée en justice par des voisins ne supportant pas d’être réveillés matinalement par le volatil. Feu Maurice s’étant envolé vers le paradis des poulettes, son nom restera éternellement associé à l’adoption, en 2021, d’une loi protégeant les sons et odeurs des milieux naturels et ruraux : cloches, cancanement des canards et autres bouses de vache sont désormais sanctuarisés comme faisant pleinement partie du « patrimoine rural ». Du moins, en théorie.

Dans les Hautes-Pyrénées, un habitant occasionnel a ainsi engagé des poursuites contre le propriétaire de Pitikok, un congénère de Maurice dont le chant l’indispose lors de ses — rares — séjours dans le village d’Oursbelille. Convoqué début juin devant le tribunal de Tarbes pour « trouble anormal du voisinage », le maître du coq, par ailleurs gravement malade, se voit demander pas moins de 6 000 euros de dommages et intérêts par un voisin qui ne réside pourtant pas plus de deux fois par an dans son habitation secondaire. Un témoignage supplémentaire de la difficulté qu’éprouvent certains néo-ruraux à supporter les bruits et les odeurs pourtant inhérents à leur nouveau cadre de vie — ainsi que d’une certaine dérive sociétale judiciarisant le moindre conflit de voisinage.

À la campagne, les agriculteurs ne sont, malheureusement, pas mieux lotis que les particuliers. La presse locale se fait ainsi régulièrement l’écho de procédures intentées contre des éleveurs dont les bêtes dérangent leurs « néo-voisins ». Ainsi de cet agriculteur de l’Oise, condamné en mars dernier à une amende astronomique de 100 000 euros à cause des nuisances olfactives et sonores de ses vaches. Ou de ce confrère du Cantal, lui aussi condamné par la justice pour l’odeur émise par son troupeau de vaches : en dépit du soutien de la population locale et d’une pétition en ligne ayant recueilli près de 120 000 signatures, notre homme n’a d’autre choix que d’investir 200 000 euros pour calmer ses voisins incommodés par les effluves de fumier.

Enfin, les municipalités rurales font aussi parfois les frais de l’hystérie judiciaire qui s’empare de leurs administrés ou de leurs prestataires privés. Éloquentes sont à cet égard les mésaventures des Baux-de-Provence, petit village du Sud de la France poursuivi, depuis 2008, par la société Cathédrale d’images, aujourd’hui représentée par Jean Montaldo. La commune a été condamnée à lui verser des dommages et intérêts stratosphériques, d’un montant de 5,8 millions d’euros, dont une partie à payer immédiatement. Si cette décision a été cassée et que l’affaire doit être à nouveau tranchée à l’automne, Les Baux-de-Provence ont déjà dû se résoudre à vendre certains de leurs édifices et pourraient, finalement, écoper d’une amende de 2 millions d’euros. Une somme abracadabrantesque, qui pourrait s’ajouter aux 15 millions d’euros que réclame, parallèlement, Cathédrale d’images au nouvel exploitant des carrières.

Quand le ridicule le dispute au tragique

En termes de procès abusifs, l’imagination semble, hélas, sans limites — et celle-ci n’est absolument pas l’apanage des justiciables français. Un Chinois a ainsi poursuivi son épouse parce qu’il estimait leur bébé trop laid. Une Américaine a obtenu 1,7 million de dollars de la part de McDonald’s après s’être renversé un café, qu’elle jugeait trop chaud, sur les jambes. Une Ecossaise a poursuivi son patron après avoir été attaquée… par une mouette. En 2011, un tribunal français a condamné un homme pour un acte commis après sa mort et, en 2019, un retraité de Vichy a dû remuer ciel et terre pour prouver à l’administration qu’il était, au contraire, bel et bien vivant. Autant d’exemples où le ridicule le dispute au tragique.

Nathalie Chambon
Nathalie Chambon
Fan de décoration et de design, j'en fais désormais mon métier, notamment grâce à ce journal où je viens parler de déco, de mode et des dernières tendances en terme d'architecture.

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